Marie-Laure Legay, Les États provinciaux dans la construction de l'État moderne aux XVIIe et XVIIIe siècles, Genève, Droz, 2001,565 p.

Abstract

et de quelque manière que ce soit, est interdite sauf accord préalable et écrit de l'éditeur, en dehors des cas prévus par la législation en vigueur en France.Il est précisé que son stockage dans une base de données est également interdit.